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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIETACARON
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PHYTO... DIETACARON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO... DIETACARON
DIETACARON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96642496
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque PHYTO... DIETACARON

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DIETACARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTO... DIETACARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIETACARON domicilié(e) 67, boulevard de la République, 93130 NOISY-LE-SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 050 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque PHYTO... DIETACARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO... DIETACARON est expirée depuis le 20 septembre 2006.

DIETACARON a également déposé les autres marques suivantes : LC OLEOBLE , A.P.M. 150 , GRIFFAUBIER , TAVUTA MINE , GRIFFAUBIER , LIGNE MINCE LM , DIETACARON , MOLUSCLAMS , VITA CAMU 500 DIETACARON , APIFORM


DIETACARON (société anonyme) - 67, boulevard de la République, 93130 NOISY-LE-SEC - France - SIREN 691050769


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338738 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379376 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 26 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432618 - Publication au BOPI 2006-04-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Tisanes à base de végétaux, de fruits, et/ou de légumes. Préparations à base de végétaux, de fruits et/ou de légumes, sous formes absorbables par voie orale telle que gélules, comprimés, concentrés, poudres ; confitures, gelées, compotes de fruits ou de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits. Préparations liquides non alcooliques à base de végétaux, de fruits et/ou de légumes sous formes absorbables par voie orale telles que sirops ou ampoules.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.