Déposée le 28 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) DIETACARON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EFFICACITE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIETACARON domicilié(e) 67, boulevard de la République, 93130 NOISY-LE-SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 050 769 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.
La marque L'EFFICACITE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIETACARON (société anonyme) - 67, boulevard de la République, 93130 NOISY-LE-SEC - France - SIREN 691050769
LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338738 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 26 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432618 - Publication au BOPI 2006-04-26
Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379376 - Publication au BOPI 2003-10-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Tisanes à base de végétaux et/ou de fruits et/ou de légumes. Compléments alimentaires et préparations non à usage médical à base de végétaux et/ou de fruits et/ou de légumes, confitures, compotes, gelées de fruits et/ou de légumes, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, pollen préparé pour l'alimentation. Compléments alimentaires et préparations non à usage médical à base de gelée royale et/ou de végétaux; infusions non médicinales, propolis pour I'alimentation humaine. Compléments alimentaires et préparatIons liquides non alcooliques et non à usage médical à base de végétaux et/ou de fruits et/ou de légumes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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