Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIESEPASS
Dièse Télécom S.A.

Numéro de dépôt :
99800515
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque DIESEPASS

Déposée le 25 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) Dièse Télécom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIESEPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Dièse Télécom domicilié(e) 52, avenue de Bourg la reine, 92220 Bagneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dièse Télécom - France.

La marque DIESEPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIESEPASS est expirée depuis le 25 juin 2009.

Dièse Télécom a également déposé les autres marques suivantes : DIESE TELECOM TELECOM LE DIESE QUI OUVRE LA PORTE , DIESENET , DTI's BOX , Identitooth , IDENTITEL , Dièséo


Dièse Télécom S.A. - 52, avenue de Bourg la reine, 92220 Bagneux - France


Dièse Télécom - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Appareils de télécommunications. Interphone fonctionnant sur des combinés de téléphones classiques.