DIESEPASS
Présentation de la marque DIESEPASS
Déposée le 25 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) Dièse Télécom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIESEPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIESEPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIESEPASS est expirée depuis le 25 juin 2009.
Dièse Télécom a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32