Marque enregistrée - Marque en vigueur

WebTVS
DIESE Finance, SAS

Numéro de dépôt :
4356627
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2027
WebTVS de DIESE Finance

Présentation de la marque WebTVS

Déposée le 24 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIESE Finance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « WebTVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIESE Finance domicilié(e) 24 avenue René Cassin - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIESE Finance, M. GIBERT Benoît domicilié(e) 24 AVENUE René Cassin - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque WebTVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WebTVS arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

DIESE Finance a également déposé les autres marques suivantes : BNC-Express , WebDL , Générafi , WebCRM , WebCbCR , WebTVA , WebTaxes , WebTVS , CVAE-Express , SCI-Express


DIESE Finance, SAS - 24 avenue René Cassin - 69009 - LYON - France


DIESE Finance, M. GIBERT Benoît - 24 AVENUE René Cassin - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Elaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels.