Marque expirée - Marque en non vigueur

WebTVS
DIESE FINANCE SAS

Numéro de dépôt :
3454540
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
WebTVS de DIESE FINANCE

Présentation de la marque WebTVS

Déposée le 3 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIESE FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WebTVS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIESE FINANCE domicilié(e) 29 Avenue des Sources,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 043 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIESE FINANCE domicilié(e) 29 Avenue des Sources,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WebTVS est expirée depuis le 3 octobre 2016.

DIESE FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : BNC-Express , WebDL , Générafi , WebCRM , WebCbCR , WebTVA , WebTaxes , CVAE-Express , SCI-Express , TaxExpress


DIESE FINANCE SAS - 29 Avenue des Sources,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 352043186


DIESE FINANCE - 29 Avenue des Sources,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications).