Marque renouvelée - Marque en vigueur

WebTaxes
DIESE FINANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3454538
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2026
WebTaxes de DIESE FINANCE

Présentation de la marque WebTaxes

Déposée le 3 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIESE FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WebTaxes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIESE FINANCE domicilié(e) 24 AVENUE René Cassin - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 043 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIESE Finance, M. GIBERT Benoît domicilié(e) 24 AVENUE René Cassin - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque WebTaxes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WebTaxes arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

DIESE FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : BNC-Express , WebDL , Générafi , WebCRM , WebCbCR , WebTVA , WebTVS , CVAE-Express , SCI-Express , TaxExpress


DIESE FINANCE, SAS - 24 AVENUE René Cassin - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 352043186


DIESE Finance, M. GIBERT Benoît - 24 AVENUE René Cassin - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637049 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-01-12

Comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications).