Déposée le 11 avril 1985 par la société DIEPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VANDAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2046030) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2046030) - France.
La marque VANDAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2046030) - France - SIREN 778147827
DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2046030) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37
Renouvellement sans limitation le 17 mars 1995 n°2046030 - Publication au BOPI 1995-03-17
Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350598 - Publication au BOPI 2002-07-24
Inscription le 24 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350597 - Publication au BOPI 2002-07-24
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06
Café, thé, cacao, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices; glaces et plus particulièrement produits surgelés de pâtisserie et plus généralement produits surgelés à base de pâte entrant dans cette classe.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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