TOM LE COLA
Présentation de la marque TOM LE COLA
Déposée le 21 août 1990 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM LE COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOM LE COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM LE COLA est expirée depuis le 21 août 2000.
DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27