Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOFOLI
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1357662
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque TOFOLI

Déposée le 30 mai 1986 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOFOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2067521) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE domicilié(e) (dossier no 2067521) - France.

La marque TOFOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOFOLI est expirée depuis le 30 mai 2006.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2067521) - France - SIREN 778147827


DIEPAL (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - (dossier no 2067521) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 19 avril 1996 n°2067521 - Publication au BOPI 1996-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261396 - Publication au BOPI 1998-08-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures et en particulier pâtes à tartiner à base de fruits;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.