Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TASCAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône, FRANCE (dossier no 2137619) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) (dossier no 2137619) - France.
La marque TASCAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIEPAL, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône, FRANCE (dossier no 2137619) - France - SIREN 778147827
DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - (dossier no 2137619) - France
Renouvellement sans limitation le 15 février 1999 n°2137619 - Publication au BOPI 1999-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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