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Marques déposées par la société DIEPAL
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SUSPENISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSPENISOL
DIEPAL

Numéro de dépôt :
93490935
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque SUSPENISOL

Déposée le 5 novembre 1993 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUSPENISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

La marque SUSPENISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSPENISOL est expirée depuis le 5 novembre 2003.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône - France - SIREN 778147827


DIEPAL (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Matières plastiques pour l'emballage, matières plastiques mi-ouvrées sous forme de feuilles, plaques ou baguettes; alvéoles de plastiques pour conditionner des aliments

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.