SANCAL
Présentation de la marque SANCAL
Déposée le 22 octobre 1987 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANCAL est expirée depuis le 22 octobre 2007.
DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1997 n°2098280 - Publication au BOPI 1997-09-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419678 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 24 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350597 - Publication au BOPI 2002-07-24
Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350598 - Publication au BOPI 2002-07-24
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06