Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANCAL
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1432525
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque SANCAL

Déposée le 22 octobre 1987 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2098280) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir domicilié(e) (dossier no 2098280) - France.

La marque SANCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANCAL est expirée depuis le 22 octobre 2007.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2098280) - France - SIREN 778147827


DIEPAL, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir - (dossier no 2098280) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1997 n°2098280 - Publication au BOPI 1997-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419678 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 24 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350597 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350598 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Edulcorant.