Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANAGA
DIEPAL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1319031
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2005

Présentation de la marque SANAGA

Déposée le 1 août 1985 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2052604) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2052604) - France.

La marque SANAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANAGA est expirée depuis le 1 août 2005.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2052604) - France - SIREN 778147827


DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2052604) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1995 n°2052604 - Publication au BOPI 1995-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés, cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.