Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUREE SAISON
DIEPAL

Numéro de dépôt :
92409726
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque PUREE SAISON

Déposée le 11 mars 1992 par DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUREE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est DIEPAL, domicilié(e) 383, rue Philippe Héron , 69654 Villefranche sur Saône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

La marque PUREE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUREE SAISON est expirée depuis le 11 mars 2002.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron , 69654 Villefranche sur Saône - France


DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures et conserves de fruits et/ou légumes, tous ces fruits et légumes étant de saison