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Marques déposées par la société DIEPAL
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PIC'MINT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIC'MINT
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1333254
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2005

Présentation de la marque PIC'MINT

Déposée le 3 décembre 1985 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIC'MINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2058764) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme) c/o Benoit BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2058764) - France.

La marque PIC'MINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIC'MINT est expirée depuis le 3 décembre 2005.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2058764) - France - SIREN 778147827


DIEPAL (société anonyme) c/o Benoit BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2058764) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1995 n°2058764 - Publication au BOPI 1995-12-06

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 2 février 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°196873 - Publication au BOPI 1996-02-02

Inscription le 16 février 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°197651 - Publication au BOPI 1996-02-16

Inscription le 15 janvier 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°196078 - Publication au BOPI 1996-01-15

Viande, poisson volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces, (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.