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Marques déposées par la société DIEPAL
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PAVOLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVOLA
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1400538
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2007

Présentation de la marque PAVOLA

Déposée le 26 mars 1987 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2086496) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2086496) - France.

La marque PAVOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVOLA est expirée depuis le 26 mars 2007.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2086496) - France - SIREN 778147827


DIEPAL, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2086496) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Renouvellement sans limitation le 14 mars 1997 n°2086496 - Publication au BOPI 1997-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419678 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 15 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373984 - Publication au BOPI 2003-07-15

Inscription le 15 juillet 2003 - Retrait partiel n°373961 - Publication au BOPI 2003-07-15

Inscription le 15 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373981 - Publication au BOPI 2003-07-15

Inscription le 15 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373982 - Publication au BOPI 2003-07-15

Inscription le 15 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373983 - Publication au BOPI 2003-07-15

Inscription le 15 juillet 2003 - Retrait partiel n°373960 - Publication au BOPI 2003-07-15

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.