Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT LA FRAISE
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1504402
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1998
PAT LA FRAISE de DIEPAL

Présentation de la marque PAT LA FRAISE

Déposée le 21 décembre 1988 par DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAT LA FRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DIEPAL domicilié(e) société anonyme,383, rue Philippe Héron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE (Rhône). - France.

La marque PAT LA FRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT LA FRAISE est expirée depuis le 21 décembre 1998.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - société anonyme,383, rue Philippe Héron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Biscuits, pâtisserie et confiserie contenant de la fraise ou arômatisés à la fraise.