PAT LA FRAISE
Présentation de la marque PAT LA FRAISE
Déposée le 21 décembre 1988 par DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAT LA FRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PAT LA FRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT LA FRAISE est expirée depuis le 21 décembre 1998.
DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27