Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVICAL
Numéro de dépôt :
1002962
Date de dépôt :
30/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOVICAL
Déposée le 30 novembre 1976 par DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOVICAL est expirée depuis le 30 novembre 1986.
DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005