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Marques déposées par la société DIEPAL
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MOULIN VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN VERT
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1299815
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2005

Présentation de la marque MOULIN VERT

Déposée le 20 février 1985 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2044297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2044297) - France.

La marque MOULIN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN VERT est expirée depuis le 20 février 2005.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2044297) - France - SIREN 778147827


DIEPAL (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2044297) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Renouvellement sans limitation le 15 février 1995 n°2044297 - Publication au BOPI 1995-02-15

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°404890 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184879 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription - Transmission de propriété n°33265 - Publication au BOPI

Confitures, compotes à base de fruits.