Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI BIBERON AUX FRUITS
DIEPAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1540974
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2009
MINI BIBERON AUX FRUITS de DIEPAL

Présentation de la marque MINI BIBERON AUX FRUITS

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI BIBERON AUX FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe-Heron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE, FRANCE (dossier no 2148577) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, société anonyme c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) (dossier no 2148577) - France.

La marque MINI BIBERON AUX FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI BIBERON AUX FRUITS est expirée depuis le 11 juillet 2009.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, société anonyme - 383, rue Philippe-Heron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE, FRANCE (dossier no 2148577) - France - SIREN 778147827


DIEPAL, société anonyme c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - (dossier no 2148577) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1999 n°2148577 - Publication au BOPI 1999-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419678 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 24 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350597 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350598 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Produits diététiques pour enfants, fruits conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, produits laitiers, conserves

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.