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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DIEPAL, société anonyme, 383, rue Philippe Héron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE.

Numéro de dépôt :
1333588
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1995
Marque figurative de DIEPAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333588.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 décembre 1995.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, société anonyme, 383, rue Philippe Héron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.