Déposée le 31 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MALTOGIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (Rhône). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque MALTOGIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIEPAL, société anonyme - 383, rue Philippe Héron, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (Rhône). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.Beurres, fromages, huiles et graisses comestibles, confitures.Vinaigres, sel, condiments, levures, glace à rafraîchir, farines, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miels, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés.Produits alimentaires spéciaux ou de régime, et plus particulièrement malt et extraits de malt à l'état pur ou en mélange, produits agricoles et horticoles, grains, semences, plants. Coton brut et autres fibres.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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