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Marques déposées par la société DIEPAL
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LES RECETTES PATISSIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RECETTES PATISSIERES
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1256841
Date de dépôt :
09/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2004
LES RECETTES PATISSIERES de DIEPAL

Présentation de la marque LES RECETTES PATISSIERES

Déposée le 9 janvier 1984 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES RECETTES PATISSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2025711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2025711) - France.

La marque LES RECETTES PATISSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RECETTES PATISSIERES est expirée depuis le 9 janvier 2004.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2025711) - France - SIREN 778147827


DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2025711) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1993 n°2025711 - Publication au BOPI 1993-11-22

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350598 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 24 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350597 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Confiserie, gâteaux, pâtisserie.