Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FRUITS GOURMANDS DE MATERNE
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1286049
Date de dépôt :
08/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2004

Présentation de la marque LES FRUITS GOURMANDS DE MATERNE

Déposée le 8 octobre 1984 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FRUITS GOURMANDS DE MATERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2037438) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2037438) - France.

La marque LES FRUITS GOURMANDS DE MATERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FRUITS GOURMANDS DE MATERNE est expirée depuis le 8 octobre 2004.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2037438) - France - SIREN 778147827


DIEPAL, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2037438) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1994 n°2037438 - Publication au BOPI 1994-09-02

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°404890 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184879 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription - Transmission de propriété n°33265 - Publication au BOPI

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures; conserves.