Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT FLUTE
DIEPAL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1613205
Date de dépôt :
03/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2000
LE PETIT FLUTE de DIEPAL

Présentation de la marque LE PETIT FLUTE

Déposée le 3 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT FLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philipe Héron, 69654 Villefranche-sur-Saône - France.

La marque LE PETIT FLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT FLUTE est expirée depuis le 3 septembre 2000.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, (société anonyme) - 383, rue Philipe Héron, 69654 Villefranche-sur-Saône - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Produits de panification