Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COMPOTIER GOURMAND DE MATERNE
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1269355
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004
LE COMPOTIER GOURMAND DE MATERNE de DIEPAL

Présentation de la marque LE COMPOTIER GOURMAND DE MATERNE

Déposée le 20 avril 1984 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COMPOTIER GOURMAND DE MATERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2026340) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2026340) - France.

La marque LE COMPOTIER GOURMAND DE MATERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COMPOTIER GOURMAND DE MATERNE est expirée depuis le 20 avril 2004.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2026340) - France - SIREN 778147827


DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2026340) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1993 n°2026340 - Publication au BOPI 1993-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184879 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription - Transmission de propriété n°33265 - Publication au BOPI

Fruits conservés, séchés et cuits;confitures, gelées ou compotes; conserves.