Déposée le 16 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA VOIE LACTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.
La marque LA VOIE LACTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIEPAL (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône - France - SIREN 778147827
DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, ayant trait au domaine alimentaire; articles pour reliures; photographies ayant trait au domaine alimentaire; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Télécommunication
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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