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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
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LA RIMBAMBELLE DES BONBONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RIMBAMBELLE DES BONBONS
DIEPAL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94516621
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque LA RIMBAMBELLE DES BONBONS

Déposée le 21 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RIMBAMBELLE DES BONBONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

La marque LA RIMBAMBELLE DES BONBONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RIMBAMBELLE DES BONBONS est expirée depuis le 21 avril 2004.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France - SIREN 778147827


DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Confiserie de sucre, notamment bonbons.Confiserie de chocolat