JACQUEMAIRE SANTE
Présentation de la marque JACQUEMAIRE SANTE
Déposée le 29 juin 1984 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUEMAIRE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JACQUEMAIRE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUEMAIRE SANTE est expirée depuis le 29 juin 2004.
DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1994 n°2027941 - Publication au BOPI 1994-01-11
Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279660 - Publication au BOPI 1999-06-23
Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination n°276052 - Publication au BOPI 1999-04-21
Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination n°276051 - Publication au BOPI 1999-04-21
Inscription - Concession de licence n°16995 - Publication au BOPI