Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUEMAIRE SANTE
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1312869
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2004
JACQUEMAIRE SANTE de DIEPAL

Présentation de la marque JACQUEMAIRE SANTE

Déposée le 29 juin 1984 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUEMAIRE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2027941) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2027941) - France.

La marque JACQUEMAIRE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUEMAIRE SANTE est expirée depuis le 29 juin 2004.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2027941) - France - SIREN 778147827


DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2027941) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1994 n°2027941 - Publication au BOPI 1994-01-11

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279660 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination n°276052 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination n°276051 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription - Concession de licence n°16995 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical pour adultes, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.