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Marques déposées par DIEPAL
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HONEY POUSS'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HONEY POUSS'
DIEPAL
MATERNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1379348
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque HONEY POUSS'

Déposée le 6 novembre 1986 par DIEPAL et la Société Anonyme (SA) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HONEY POUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont DIEPAL,, domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2077301) - France et la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2077344) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque HONEY POUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HONEY POUSS' est expirée depuis le 6 novembre 2006.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2077301) - France

MATERNE Société Anonyme - 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2077344) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1996 n°2077344 - Publication au BOPI 1996-10-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation n°2077301 - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261396 - Publication au BOPI 1998-08-28

Miel; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous ces produits contenant du miel.