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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
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"GRAND PAVOIS"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"GRAND PAVOIS"
DIEPAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1539437
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2009

Présentation de la marque "GRAND PAVOIS"

Déposée le 3 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "GRAND PAVOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe-Heron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE, FRANCE (dossier no 2148296) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, société anonyme c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) (dossier no 2148296) - France.

La marque "GRAND PAVOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "GRAND PAVOIS" est expirée depuis le 3 juillet 2009.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, société anonyme - 383, rue Philippe-Heron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE, FRANCE (dossier no 2148296) - France - SIREN 778147827


DIEPAL, société anonyme c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - (dossier no 2148296) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148296 - Publication au BOPI 1999-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Pains d'épices et des articles de biscuiterie ainsi que les farines et des préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie