Déposée le 23 février 1987 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GLACELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villneuve sur Saône (dossier no 2084718) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2084718) - France.
La marque GLACELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIEPAL, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villneuve sur Saône (dossier no 2084718) - France - SIREN 778147827
DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2084718) - France
Renouvellement sans limitation le 18 février 1997 n°2084718 - Publication au BOPI 1997-02-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06
Tous produits de pâtisserie, confiserie, biscuiterie; cacaos, chocolats, sucres, miel et confitures et plus particulièrement une poudre à crème glacée.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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