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Marques déposées par la société DIEPAL
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GENOISAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENOISAN
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1242946
Date de dépôt :
09/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque GENOISAN

Déposée le 9 août 1983 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENOISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2019077) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2019077) - France.

La marque GENOISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENOISAN est expirée depuis le 9 août 2003.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2019077) - France - SIREN 778147827


DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2019077) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 1993 n°2019077 - Publication au BOPI 1993-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Biscuits, gâteaux et patisseries.