Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANKY
DIEPAL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1610606
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2000

Présentation de la marque FRANKY

Déposée le 21 août 1990 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche-sur-Saône - France.

La marque FRANKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANKY est expirée depuis le 21 août 2000.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche-sur-Saône - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296315 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 23 mars 1998 - Concession de licence n°251988 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235984 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235983 - Publication au BOPI 1997-04-18

Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir