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Marques déposées par la société DIEPAL
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FRANCOGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOGEL
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1339233
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2006

Présentation de la marque FRANCOGEL

Déposée le 20 janvier 1986 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2060263) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2060263) - France.

La marque FRANCOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOGEL est expirée depuis le 20 janvier 2006.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2060263) - France - SIREN 778147827


DIEPAL (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2060263) - France


Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1995 n°2060263 - Publication au BOPI 1995-12-29

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296315 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235984 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 23 mars 1998 - Concession de licence n°251988 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235983 - Publication au BOPI 1997-04-18

Produits alimentaires surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.