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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
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FONDANT ROYAL PAIN D'EPICES DU CHATEAU ROSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDANT ROYAL PAIN D'EPICES DU CHATEAU ROSE
DIEPAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1539442
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2009
FONDANT ROYAL PAIN D\'EPICES DU CHATEAU ROSE de DIEPAL

Présentation de la marque FONDANT ROYAL PAIN D'EPICES DU CHATEAU ROSE

Déposée le 3 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDANT ROYAL PAIN D'EPICES DU CHATEAU ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe-Heron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE, FRANCE (dossier no 2148294) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, société anonyme c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) (dossier no 2148294) - France.

La marque FONDANT ROYAL PAIN D'EPICES DU CHATEAU ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDANT ROYAL PAIN D'EPICES DU CHATEAU ROSE est expirée depuis le 3 juillet 2009.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, société anonyme - 383, rue Philippe-Heron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE, FRANCE (dossier no 2148294) - France - SIREN 778147827


DIEPAL, société anonyme c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - (dossier no 2148294) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148294 - Publication au BOPI 1999-07-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°475343 - Publication au BOPI 2008-02-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 24 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350597 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350598 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419678 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie et particulièrement pain d'épices