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Marques déposées par la société DIEPAL
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ENTREMETS FRANCORUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENTREMETS FRANCORUSSE
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1305252
Date de dépôt :
11/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2005
ENTREMETS FRANCORUSSE de DIEPAL

Présentation de la marque ENTREMETS FRANCORUSSE

Déposée le 11 avril 1985 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENTREMETS FRANCORUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2046353) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2046353) - France.

La marque ENTREMETS FRANCORUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENTREMETS FRANCORUSSE est expirée depuis le 11 avril 2005.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2046353) - France - SIREN 778147827


DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2046353) - France


Inscription le 23 mars 1998 - Concession de licence n°251988 - Publication au BOPI 1998-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Renouvellement sans limitation le 23 mars 1995 n°2046353 - Publication au BOPI 1995-03-23

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235984 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235983 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 19 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°185346 - Publication au BOPI 1995-05-19

Inscription le 19 mai 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185351 - Publication au BOPI 1995-05-19

Inscription le 2 mai 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°184718 - Publication au BOPI 1995-05-02

Tous entremets et desserts instantanés, puddings, farines à gâteaux, sucre vanillé ou vanilliné, levure chimique.