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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
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DUCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCAT
DIEPAL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1516264
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque DUCAT

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône, FRANCE (dossier no 2137621) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) (dossier no 2137621) - France.

La marque DUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCAT est expirée depuis le 24 février 2009.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône, FRANCE (dossier no 2137621) - France - SIREN 778147827


DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - (dossier no 2137621) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Renouvellement sans limitation le 15 février 1999 n°2137621 - Publication au BOPI 1999-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°475343 - Publication au BOPI 2008-02-06

Inscription le 6 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475342 - Publication au BOPI 2008-02-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 24 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350597 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350598 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.