Déposée le 28 mai 1976 par Diepal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DIFUSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Diepal domicilié(e) (soc. an.), 383, rue Philippe-Héron, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France.
La marque DIFUSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Diepal - (soc. an.), 383, rue Philippe-Héron, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516
Farines et préparations faites de céréales, levures, poudres pour faire lever, malt, produits améliorants de panification, de biscuiterie et de biscotterie, chocolat sous toutes les formes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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