Déposée le 15 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIFUSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (France). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.
La marque DIFUSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIEPAL - Société Anonyme - 383, rue Philippe Héron, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (France). - France
Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Farines et préparations faites de céréales, levure, poudres pour faire lever, malt, produits améliorants de panification, de biscuiterie et de biscotterie, chocolat sous toutes les formes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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