Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAGLACE
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1195779
Date de dépôt :
17/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque DIAGLACE

Déposée le 17 février 1982 par DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAGLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DIEPAL,, domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2000902) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme), c/o Benoît PARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2000902) - France.

La marque DIAGLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAGLACE est expirée depuis le 17 février 2002.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM , MALTORIS


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2000902) - France


DIEPAL (société anonyme), c/o Benoît PARME BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2000902) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1992 n°2000902 - Publication au BOPI 1992-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261396 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription - Concession de licence n°17747 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.