Déposée le 3 janvier 1986 par la société DIEPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CREALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2060265) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2060265) - France.
La marque CREALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2060265) - France - SIREN 778147827
DIEPAL, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2060265) - France
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1995 n°2060265 - Publication au BOPI 1995-12-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419678 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 24 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350597 - Publication au BOPI 2002-07-24
Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350598 - Publication au BOPI 2002-07-24
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06
Produits hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes), animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt; recherches scientifiques et techniques dans les domaines alimentaire, diététique, pharmaceutique, cosmétologique et hygiénique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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