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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
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COUQUE VILLAGEOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUQUE VILLAGEOISE
DIEPAL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1654118
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2001

Présentation de la marque COUQUE VILLAGEOISE

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUQUE VILLAGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône - France.

La marque COUQUE VILLAGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUQUE VILLAGEOISE est expirée depuis le 5 avril 2001.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Produits de biscuiterie et pain d'épices