Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLY L'OURS
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1504403
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1998
CHARLY L\'OURS de DIEPAL

Présentation de la marque CHARLY L'OURS

Déposée le 21 décembre 1988 par DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLY L'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DIEPAL domicilié(e) société anonyme,383, rue Philippe Héron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE (Rhône). - France.

La marque CHARLY L'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLY L'OURS est expirée depuis le 21 décembre 1998.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - société anonyme,383, rue Philippe Héron, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre sauces à salade; conserves.