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Marques déposées par la société DIEPAL
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"CHANTILLY"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"CHANTILLY"
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1227984
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2003

Présentation de la marque "CHANTILLY"

Déposée le 7 janvier 1983 par la société DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CHANTILLY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2013342) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL (société anonyme) c/ Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2013342) - France.

La marque "CHANTILLY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "CHANTILLY" est expirée depuis le 7 janvier 2003.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2013342) - France - SIREN 778147827


DIEPAL (société anonyme) c/ Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2013342) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1993 n°2013342 - Publication au BOPI 1993-01-07

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 17 septembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°163081 - Publication au BOPI 1993-09-17

Inscription le 17 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158712 - Publication au BOPI 1993-05-17

Toutes conserves alimentaires, olives, moutarde et tous condiments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.