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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
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CHANTE - FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTE - FRUITS
DIEPAL, (société anonyme)
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1312360
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2005

Présentation de la marque CHANTE - FRUITS

Déposée le 11 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL et la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTE - FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DIEPAL domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2048928) - France et la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2049271) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque CHANTE - FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTE - FRUITS est expirée depuis le 11 juin 2005.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2048928) - France

FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2049271) - France - SIREN 5



Renouvellement sans limitation le 29 mai 1995 n°2048928 - Publication au BOPI 1995-05-29

Renouvellement avec limitation le 29 mai 1995 n°2049271 - Publication au BOPI 1995-05-29

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163200 - Publication au BOPI 1993-09-20

Fromages et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.