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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIEPAL
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BISCUITINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITINE
DIEPAL, société anonyme, 383, rue Philippe Héron, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (Rhône).

Numéro de dépôt :
1217163
Date de dépôt :
28/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1992

Présentation de la marque BISCUITINE

Déposée le 28 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUITINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BISCUITINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITINE est expirée depuis le 28 octobre 1992.

DIEPAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLÉCAO , FESTILEGE , DIAGLACE , PATAPOUF , DALCO , CROKERO , DIARIS , AVANT PREMIERE , PRESTOCREM


DIEPAL, société anonyme, 383, rue Philippe Héron, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (Rhône). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Produits diététiques et alimentaires de régime.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et autres produits laitiers, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.