Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
RESSOURCE
DIEPAL NSA, (société anonyme)
Numéro de dépôt :
96606095
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque RESSOURCE
Déposée le 17 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL NSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESSOURCE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL NSA domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL NSA, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIEPAL NSA, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France - SIREN 778147827
DIEPAL NSA, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 20 août 1997 - Renonciation totale n°241889 - Publication au BOPI 1997-08-20
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Produits pharmaceutiques et para-pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits diététiques à usage médical notamment compléments alimentaires enrichis en protéines, vitamines et/ou en minéraux, sucre de synthèse.Alimentation pour bébé, telles que soupes, laits, compote de fruits, purée de légumes, jus de fruits et de légumes, bouillie.Viande, poisson, jambon, volaille et gibier, charcuterie.Fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits; gelées, confitures, compotes, soupes.Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca.Farine, tarte et tourte (sucrées ou salées), pizzas.Pâtes alimentaires (natures ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte.Pain, biscotte, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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