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Marques déposées par la société DIEPAL NSA
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P
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P
DIEPAL NSA

Numéro de dépôt :
95553715
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque P

Déposée le 17 janvier 1995 par la société DIEPAL NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la société DIEPAL NSA domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL NSA (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir - France.

La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P est expirée depuis le 17 janvier 2005.

DIEPAL NSA a également déposé les autres marques suivantes : LA PIE QUI CHANTE JOE LA FRITE , BLEDINA PETIT PLAT CAROTTES ET POULET , CLINIPAC , YAGOLO , CARAMBAR ELOUSTIC , CARAMBAR ELOUSTIC , CLINIPAC JACQUEMAIRE SANTE , JELLYSTIC , CHOUPI , BLEDINA PETIT PLAT LEGUMES VERTS ET JAMBON


DIEPAL NSA - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France - SIREN 778147827


DIEPAL NSA (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350598 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 24 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350597 - Publication au BOPI 2002-07-24

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.