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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIEPAL NSA
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JELLYSTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JELLYSTIC
DIEPAL NSA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95599955
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque JELLYSTIC

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JELLYSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL NSA domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL NSA, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Dir. Marques & Modèles - France.

La marque JELLYSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JELLYSTIC est expirée depuis le 7 décembre 2005.

DIEPAL NSA a également déposé les autres marques suivantes : LA PIE QUI CHANTE JOE LA FRITE , BLEDINA PETIT PLAT CAROTTES ET POULET , CLINIPAC , YAGOLO , CARAMBAR ELOUSTIC , CARAMBAR ELOUSTIC , CLINIPAC JACQUEMAIRE SANTE , CHOUPI , BLEDINA PETIT PLAT LEGUMES VERTS ET JAMBON , NUTRIFRUITS


DIEPAL NSA, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France - SIREN 778147827


DIEPAL NSA, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Dir. Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumesconservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits lactées ou dérivés du lait, produits laitiers sous toutes leurs formes notamment beurre, crème de beurre, margarine, crème fraîche, fromage, crème de fromage, crème dessert, flans, entremets, mousses, fromage blanc, boissons lactées et yoghourts de toutes sortes, notamment nature, à base de fruits, de céréales, de chocolat ou d'arômes; huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves de viande, de poisson, de gibier ou de volaille.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, notamment caramels, gélifiés, bonbons aromatisés aux fruits ou à d'autres plantes, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.